Documents publics
Arrêtés du Maire
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237 documents disponibles
2026-A76 Arrêté Municipal portant délégation de fonction et de signature à M. Said AMEUR (Conseiller Délégué)
Archives des arrêtés de 2026.
2026-A75 Arrêté Municipal portant délégation de fonction et de signature à M. Christian SCHMID
Archives des arrêtés de 2026.
2026-A74 Arrêté Municipal portant abrogation de l’arrêté N° 2026-43-Christian SCHMID
Archives des arrêtés de 2026.
2026-A73 Arrêté Municipal portant interdiction des rassemblements d’individus susceptibles de troubler l’ordre public sur la voie publique
Archives des arrêtés de 2026.
2026-A70 Arrêté Municipal portant autorisation d’ ouverture tardive
Archives des arrêtés de 2026.
2026-A72 Arrêté Municipal fixant les horaires des agents d’entretien affectés dans les écoles maternelles et occupés sur des emplois à temps partiel de 75% (temps de travail annualisé)
Archives des arrêtés de 2026.
2026-A69 Arrêté Municipal portant abrogation de l'arrêté n°2026-37
Archives des arrêtés de 2026.
2026-A67 Arrêté Municipal portant interdiction d'accès à la friche industrielle dite "Cuvelette"
Archives des arrêtés de 2026.
2026-A68 Arrêté Municipal portant interdiction des rassemblements d’individus susceptibles de troubler l’ordre public sur la voie publique
Archives des arrêtés de 2026.
2026-A66 Arrêté Municipal portant fermeture exceptionnelle du marché hebdomadaire à 11h00 le jeudi 25 juin 2026 en raison de l'épisode de canicule extrême
Archives des arrêtés de 2026.
2026-A65 Arrêté Municipal portant fermeture temporaire des équipements sportifs municipaux en raison d'un épisode de canicule
Archives des arrêtés de 2026.
2026-A64 Arrêté Municipal portant aménagement de l’accueil dans les écoles primaires et élémentaires publiques de la Commune
Archives des arrêtés de 2026.