Documents publics
Arrêtés du Maire
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237 documents disponibles
2025 — Arrêté n°2025-45 Virement de crédits entre chapitre
Archives des arrêtés de 2025.
2025-A42 Arrêté fixant les horaires d’ouverture de la mairie de Freyming-Merlebach aux usagers du service public
Archives des arrêtés de 2025.
2025-A43 Arrêté fixant les horaires de travail des ATSEM (aides maternelles) occupés sur des emplois à temps non complet de 26/35 heures (temps de travail annualisé)
Archives des arrêtés de 2025.
2025-A41 Arrêté de virement de crédits entre chapitre
Archives des arrêtés de 2025.
2025-A40 Arrêté portant modificatif d’une régie de recettes et d’avances auprès du service des sports - Annule et remplace les arrêtés précédents
Archives des arrêtés de 2025.
2025-A39 Arrêté portant modificatif d’une régie de recettes et d’avances auprès du service des sports-Annule et remplace les arrêtés précédents
Archives des arrêtés de 2025.
2025-A38 Arrêté portant autorisation de stationnement au profit de Mme HEMMERT Nadia, épouse CASTELLS sur le territoire de la Commune de FREYMING-MERLEBACH avec le Numéro 5 suite au changement de véhicule avec immatriculation définitive
Archives des arrêtés de 2025.
2025-A37 Arrêté portant règlementation du marché de la Ville de Freyming-Merlebach
Archives des arrêtés de 2025.
2025 — Arrêté portant réglementation des horaires d'ouverture et de fermeture des commerces.
Archives des arrêtés de 2025.
2025 — Arrêté portant installation d'un périmètre de sécurité
Archives des arrêtés de 2025.
2025 — Bien sans maître, cadastré section 16 N° 340 sis rue Saint-Nicolas - incorporation dans le domaine public communal
Archives des arrêtés de 2025.
2025 — Arrêté portant réglementation des horaires d'ouverture et de fermeture des commerces.
Archives des arrêtés de 2025.